Dans les rues de nos villes, à l’heure actuelle, la plus grande nuisance que nous subissons est celle qui découle de la pollution atmosphérique, en particulier les gaz d’échappement des véhicules à moteur.
Il existait autrefois une nuisance que les gens redoutaient, par temps de pluie. Il n’y avait pas de gouttières qui couraient le long des murs des maisons, pour évacuer l’eau vers le sol, dans les égouts, comme de nos jours. L’eau s’accumulait dans les gouttières des toits, et s’évacuait directement sur le sol, du bord du toit, par des gouttières saillantes.
On imagine le "slalom" des passants, dans les rues, pour éviter les trombes d’eau qui leur tombaient directement sur la tête, ou les éclaboussaient violemment en heurtant le pavé !
Quand il ne pleuvait pas, il y avait quand même une autre menace, qui venait de plus bas. En effet, les éviers des cuisines et les conduits d’eaux usées donnaient directement sur les rues et, de la même manière que les gouttières saillantes, tout cela aboutissait également sur le pavé.
Circuler dans les villes était donc désagréable, et les gens se plaignaient de cet état de fait. Des villes avaient émis des prescriptions et directives auprès de la population, mais en vain. Les gouvernements finirent par légiférer pour tenter de changer les choses et régler le problème.
Les lois des 16 et 24 août, du 22 juillet 1791, puis des 3 brumaire an 4 et 5 brumaire an 5, suivies par un arrêté du gouvernement du 13 fructidor an 13 ne firent pas beaucoup d’effet, et n’apportèrent pas d’améliorations sensibles.
Auparavant déjà, une ordonnance du Bureau des Finances du 23 mars 1774, avait préconisé la suppression des gouttières saillantes, introduisant une notion répressive, comme le soulignait l’article 4 :
"Ordonnons en outre que les gouttières saillantes déjà
établies seront supprimées dans les bâtimens où elles
existent, lorsqu’on fera reconstruire ou racommoder
soit les pans ou toits en tout ou partie, soit lorsque
les gouttières déjà existantes pourront l’exiger par
leur mauvais état ; le tout sous les mêmes peines qu’en
l’article 3"
(C’est-à-dire la confiscation et 500 livres d’amende)
Personne à Orléans (comme sûrement aussi ailleurs !) ne tenait compte de ces prescriptions et, au mépris des lois, on laissait telles quelles les gouttières saillantes des maisons, même si des réparations étaient effectuées.
Les passants continuaient à être copieusement arrosés, les rues inondées, et le pavé détruit, à la longue, par la chute et le ruissellement des eaux.
Les circuits d’évacuation des éviers ne subissaient pas non plus de transformations, et les eaux de cuisine, de vaisselle et autres se déversaient toujours sur les trottoirs.
Les élus d’Orléans considérèrent, au vu de la mauvaise volonté des propriétaires, et comme rien n’avait évolué depuis 35 ans qu’était sortie la première ordonnance, en 1774, qu’il fallait réglementer une fois pour toutes, et le Maire prit un arrêté qui accordait seulement un mois pour remédier enfin à la question.
Sous peine de démolition entraînant des frais, sans compter les poursuites judiciaires éventuelles, les propriétaires orléanais devaient donc modifier leurs gouttières saillantes, en les prolongeant par un conduit qui, le long des murs, arriverait jusqu’au sol.
Ils devaient également protéger les conduits d’évacuation des éviers de cuisine par un cache en fer ou en bois, afin de ne plus incommoder les passants.
Monsieur Crignon-Desormeaux, Maire en 1809, promulgue un arrêté le 23 octobre, contenant 6 articles, et qui fut approuvé par le Préfet (Pieyre) le lendemain (voir le texte ci-après).
Fut-il suivi d’exécution dans le délai prescrit ? Nous en doutons, évidemment, tant il est difficile de faire changer les choses et les comportements, même en édictant des lois.
Sans doute cela se fit-il progressivement, accompagné de nombreuses verbalisations et amendes, avant que les gouttières saillantes soient rectifiées, et les eaux usées régulées.
Cela nous semble tellement naturel et normal aujourd’hui !
Arrêté du Maire d’Orléans concernant les gouttières saillantes.
DEPARTEMENT DU LOIRET
MAIRIE D’ORLEANS
Le Maire d’Orléans,
Vu les lois des 16 et 24 août 1790, 22 juillet 1791, 3 brumaire an 4, 5 burmaire an 5, l’arrêté du Gouvernement du 13 fructidor an 13, l’ordonnance du Bureau des Finances du 23 mars 1774, et notamment l’article 4, ainsi conçu :
"Ordonnons en outre que les gouttières saillantes déjà
établies seront supprimées dans les bâtimens où elles
existent, lorsqu’on fera reconstruire ou racommoder soit
les pans ou toits en tout ou partie, soit lorsque les
gouttières déjà existantes pourront l’exiger par leur
mauvais état ; le tout sous les mêmes peines qu’en
l’article 3".
Considérant qu’au mépris des lois, arrêté et ordonnance ci-dessus, presque tous les propriétaires de maisons y ont fait des réparations et reconstructions sans supprimer les gouttières saillantes qui y existaient, et donnant sur les rues et places de cette ville ;
Considérant, au surplus, que depuis 35 ans que l’ordonnance ci-dessus est rendue, il n’y a aucune maison où il n’ait été fait des réparations ou reconstructions, soit aux pans, soit aux toits, en tout ou partie, soit aux gouttières saillantes elles-mêmes, sans qu’elles aient été supprimées, ce qui a fait encourir aux propriétaires les peines de la confiscation et de 500 livres d’amende ;
Considérant, en outre, que la chute des eaux pluviales par les gouttières saillantes inonde les passans, et détruit le pavé sur lequel elles tombent du haut du toit ;
Considérant, enfin, que presque tous les éviers des cuisines qui donnent sur les rues sont sans aucun conduit pour mener leurs eaux jusque sur le pavé, ce qui expose les passans à être souillés par les eaux que ces éviers vomissent ;
Arrête :
Arrêté du 23 octobre 1809 du Maire d’Orléans
Article 1er : Tous les propriétaires de maisons ou bâtimens où il existe encore des gouttières saillantes donnant sur les rues et places de cette ville, sont tenus de les faire supprimer dans le délai d’un mois, à compter du jour où la notification du présent leur sera faite par le commissaire de police de leur arrondissement.
Article 2 : Il est enjoint à tous ceux qui voudront se servir de gouttières ou conduits pour recevoir les eaux pluviales de leurs maisons et bâtimens, de les appliquer le long des murs depuis le toit jusqu’au niveau du pavé, et de les construire de manière qu’elles n’aient qu’un décimètre environ de saillie du nu du mur.
Article 3 : Il est également enjoint aux propriétaires ou locataires des maisons dont les éviers de cuisines ou conduits d’eaux donnent sur les rues, de les revêtir, dans le mois, jusqu’à un décimètre au-dessus du pavé des rues, d’un conduit, soit en fer, fer-blanc ou bois seulement, de manière à ce que les passans ne puissent plus en être incommodés.
Article 4 : Faute par les propriétaires ou locataires des maisons se trouvant dans les cas prévus par l’article 1 du présent arrêté, de s’y conformer dans le délai ci-dessus prescrit, il sera procédé, par les ouvriers de la Mairie, à la démolition desdites gouttières saillantes, qui seront vendues, pour le prix en provenant servir à l’acquittement des frais, et, en cas d’insuffisance, ils y seront contraints par les voies de droit.
Article 5 : Le présent, après qu’il aura été soumis à Monsieur le Préfet de ce département et revêtu de son approbation, sera, par le Commissaire, notifié par extrait aux propriétaires et locataires des maisons qu’il peut concerner, pour qu’ils n’en puissent prétexter cause d’ignorance.
Article 6 : Il est enjoint aux commissaires de police et voyers de la Mairie de veiller à la stricte exécution du présent et de citer ou faire citer tous les contrevenans au tribunal de la police municipale, pour s’y voir condamner aux peines de droit.
Fait en l’hôtel de la Mairie, le 23 octobre 1809.
Signé : Crignon-Desormeaux, Maire.
Vu et approuvé par le Préfet du département du Loiret, pour être exécuté selon sa sorme et teneur.
Orléans, le 24 octobre 1809.
Le Préfet du Loiret. Signé : Pieyre.
De nos jours, il ne nous viendrait même pas à l’idée de construire une maison sans poser de gouttières ou de conduits pour évacuer les eaux usées !